R (®)
Ce symbole indique qu’une marque de commerce ou de service est enregistrée auprès des offices de propriété intellectuelle compétents et bénéficie d’une solide protection juridique.
C (©)
Ce code indique une revendication de droit d’auteur. Ces droits de propriété intellectuelle protègent les créateurs d’œuvres artistiques et expressives, accordant aux propriétaires la possibilité exclusive de reproduire, afficher, distribuer ou modifier leurs créations.
Les droits d’auteur n’ont pas besoin d’être enregistrés, mais peuvent l’être. Dans la plupart des régions du monde, ils expirent 70 ans après sa publication ou la mort de l’artiste ou de l’auteur.
P (℗)
Ce code est une abréviation de « phonogramme ». Cette version particulière du symbole du droit d’auteur est réservée aux enregistrements sonores.
Le déchiffrage des codes les plus connus de la propriété intellectuelle ne suffi pas, car leur situation géographique est importante. À titre d’exemple, alors que la plupart des pays reconnaissent le symbole ®, le ™ associé est moins susceptible d’être compris en dehors du monde anglophone.
Étant donné que le droit des marques varie d’une juridiction à l’autre, les entreprises qui ont des tentacules internationales doivent se tenir au courant de toutes les réglementations locales en vigueur pour protéger leurs activités.
Notis©2023
Par Sidney Usher
